Le code du travail ne fournit pas de modèle de PPSPS, mais il dit précisément ce que le plan doit contenir. Voici les articles R.4532-63 à R.4532-68, ce qu'ils exigent et comment y répondre sans remplissage.
R.4532-63 : l'identification
Le plan indique le nom et l'adresse de l'entrepreneur, l'évolution prévisible de l'effectif sur le chantier et, le cas échéant, le nom et la qualité de la personne chargée de diriger l'exécution des travaux. Conseil : donnez un effectif par phase (régime courant, pointe) plutôt qu'un chiffre unique, et un responsable joignable sur place.
R.4532-64 : un plan adapté au chantier
C'est l'article central. Le PPSPS est adapté aux conditions spécifiques de l'intervention. Il prend en compte les mesures de coordination générale décidées par le coordonnateur, énumère les installations de chantier, matériels et dispositifs prévus, et distingue trois séries de mesures :
- 1° celles qui préviennent les risques découlant des travaux dangereux exécutés par d'autres entreprises, et des contraintes propres au chantier ou à son environnement (circulations, activités d'exploitation dangereuses) ;
- 2° la description des travaux et processus de l'entreprise qui peuvent présenter des risques pour les autres intervenants, notamment les travaux à risques particuliers ;
- 3° les dispositions qui protègent ses propres salariés.
Prendre en compte les mesures de coordination du PGC n'est pas facultatif : c'est la partie que le coordonnateur vérifie en premier. Comment les repérer dans le PGC.
R.4532-65 : la mention expresse
Si l'une de ces séries de mesures n'a pas lieu d'être, parce que le PGC et votre évaluation des risques montrent l'absence de risque, le plan doit le mentionner expressément. Une rubrique vide n'équivaut pas à une mention.
R.4532-66 : les modes opératoires
Le plan analyse de manière détaillée les procédés de construction et d'exécution, ainsi que les modes opératoires retenus quand ils ont une incidence particulière sur la santé et la sécurité. Il définit les risques prévisibles liés aux modes opératoires, aux matériels et installations, aux produits, aux déplacements des travailleurs et à l'organisation du chantier. Il indique les protections collectives prévues, ou à défaut individuelles, la façon dont leur application est contrôlée et dont le matériel correspondant est entretenu, et les mesures qui assurent la continuité des protections collectives quand elles doivent être adaptées. Le plus efficace : un tableau par phase (mode opératoire, matériel, risques, mesures).
R.4532-67 : secours et hygiène
- Les dispositions de secours et d'évacuation : consignes de premiers secours, nombre de travailleurs formés, matériel médical présent, mesures pour évacuer sans délai un blessé grave vers un établissement hospitalier.
- Les mesures d'hygiène et les locaux destinés aux travailleurs : pour chaque installation, son emplacement et sa date prévisible de mise en service.
R.4532-68 : le renvoi au PGC pour les secours
Lorsque le PGC organise déjà les secours et l'évacuation, le PPSPS peut y renvoyer. Renvoyer ne veut pas dire ignorer : précisez qui, dans votre équipe, est sauveteur secouriste du travail, et ce qui est propre à votre intervention (victime en hauteur ou en espace confiné par exemple).
Et ensuite : un plan qui vit
Si une mesure prévue au plan ne peut pas être appliquée, l'entrepreneur indique sur le plan les moyens d'une efficacité au moins équivalente qu'il a mis en œuvre, et en informe le coordonnateur (article R.4532-72).
Le cas du PPSPS simplifié
Sur les opérations soumises à un plan général simplifié de coordination, l'entreprise qui exécute des travaux à risques particuliers établit un plan particulier simplifié avant de les commencer (article R.4532-75). Il évalue ces risques et décrit les consignes à observer et les conditions de santé et de sécurité des travaux. Les règles de délai, d'identification et de diffusion du PPSPS s'y appliquent (article R.4532-76).
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Sources
- Code du travail, article R.4532-63
- Code du travail, article R.4532-64
- Code du travail, article R.4532-65
- Code du travail, article R.4532-66
- Code du travail, article R.4532-67
- Code du travail, article R.4532-68
- Code du travail, article R.4532-72
- Code du travail, article R.4532-75
- Code du travail, article R.4532-76